Bannière bouton
Bannière bouton

MODIFICATIONS N°1 ET N°2 du SCOT du BORN

 

VOTRE SCOT EVOLUE

 

Par arrêté du président en date du 26 août 2024, faisant suite à la délibération de principe du syndicat mixte du SCoT du Born en date du 21 juin 2024, deux modifications du SCoT du Born ont prescrites. Les objets sont les suivants : 

 

- modification n°1 - Volet ECONOMIQUE (reconnaissance de 2 villages économiques - aérodrome à Biscarrosse et ZAE de Mimizan - au sens de la loi littoral et modification du DAAC)

- modification n°2 - volet HABITAT (reconnaissance du village de Larrigade à Biscarrosse au sens de la loi littoral et adaptation cartographique des villages et SDU).

 

Par délibérations en date du 28 juillet 2025, le

 comité syndical du SCoT du Born a approuvé

 les modifications n°1 et n°2 du SCoT.

 

DELIBERATION APPROBATION 28 JUILLET 2025 M1 SCOT DU BORN
1_2807~1.PDF
Document Adobe Acrobat 1'019.8 KB
DELIBERATION APPROBATION 28 JUILLET 2025 M2 SCOT DU BORN
2_2807~1.PDF
Document Adobe Acrobat 986.6 KB
DOCUMENT D'ORIENTATION ET D'OBJECTIFS (DOO) du SCOT DU BORN MODIFIE
M1_M2_DOO_SCoTBORN.pdf
Document Adobe Acrobat 8.6 MB

 

Les modifications du SCoT du Born n°1 et n°2 sont exécutoires

depuis le 8 octobre 2025.

Téléchargez les dossiers de M1 et M2 exécutoires ci-dessous, ou sur le Géoportail de l'Urbanisme (GPU) : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

 

 

Dossiers complets exécutoires à télécharger :

MODIFICATION N°1 DU SCOT DU BORN APPROUVEE EN COMITE SYNDICAL 28 JUILLET 2025
M1.zip
Archives compressées en format ZIP 63.8 MB
MODIFICATION N°2 DU SCOT DU BORN APPROUVEE EN COMITE SYNDICAL 28 JUILLET 2025
M2.zip
Archives compressées en format ZIP 59.6 MB

L'intégralité des pièces intermédiaires, rapport du commissaire enquêteur et étapes de procédure est consultable ici.

REUNION PUBLIQUE - MODIFICATIONS N°1 ET N°2 DU SCOT DU BORN

Le SCOT du BORN, approuvé définitivement et opposable depuis le 15 septembre 2020, a renouvelé son Bureau (voir "Syndicat Mixte")

Le Comité Syndical du SCOT du BORN a élu son nouveau Bureau

À la suite des élections municipales et intercommunales du 1er semestre 2020, le Comité Syndical du SCOT du BORN, régulièrement convoqué, s’est réuni le 22 septembre 2020 afin de désigner ses représentants (élus des Communautés de Communes de Mimizan et des Grands Lacs).

 

Suite à la démission de Monsieur Sébastien DESESSARD, le comité syndical s'est réuni le 16 septembre 2024 afin de procéder à son remplacement par la candidate élue, Madame Elisabeth ETCHEVERRIA.

 

Le Bureau du Syndicat Mixte du SCOT du BORN élu le 22 septembre 2020 et renouvelé le 16 septembre 2024, se compose de 7 membres :

 

 

Président : Monsieur Frédéric POMAREZ (photo)

1er Vice-président : Madame Hélène LARREZET

 

2ème Vice-président : Monsieur Gilles FERDANI

Membres du Bureau : Madame Virginie PELTIER, Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Monsieur Sébastien NOAILLES, Madame Marie-France DELEST.

 

Vous trouverez, à la rubrique "Espace Documents" du menu, les comptes-rendus complets des Comité Syndicaux du SCOT du BORN (format PDF) tenus les 22 septembre 2020 et 16 septembre 2024.